Le canal Seine-Nord-Europe : aspects juridiques et fonciers
Jeudi 6 décembre 2007 - Faculté de Droit et de Science politique d'Amiens
Le Carrefour des professions juridiques et judiciaires de Picardie et la Faculté de Droit et de Science politique d'Amiens organisent, en partenariat avec la Cour d'Appel d'Amiens et le Relais Europe Direct de Picardie, une Conférence 'Le Canal Seine-Nord-Europe : aspects juridiques et fonciers', de 16h à 19h.
Intervenants :
- M. Vincent Foucrier, Responsable Environnement à Voies Navigables de France.
- M. Philippe Hincelin, Responsable de l'aménagement foncier au Conseil général de la Somme
- M. Gilles Grardel, Expert foncier à la Chambre d'agriculture de la Somme,
- M. Gabriel Dessaivre, Président de la Commission départementale d'aménagement foncier
- Maître Lionel Marguet, Avocat au Barreau d'Amiens.
Le Canal Seine Nord Europe constituera une puissante infrastructure de développement économique qui reliera le bassin de la Seine à celui de l'Escaut, l'Ile de France aux ports d'Anvers et de Rotterdam. Il représente un coût d'investissement de 2,6 milliards d'euros avec un tracé de 105 kilométres sur une largeur de 54 mètres. L'emprise foncière d'une telle infrastructure soulève de nombreuses difficultés juridiques que les intervenants développeront avant de répondre aux questions de la salle.
